Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
GARRAUD Jacques

Numéro de dépôt :
1290526
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 23 novembre 1984 par GARRAUD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARRAUD Jacques domicilié(e) 6, rue Richepanse, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL. - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 23 novembre 1994.

GARRAUD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS , CESARE


GARRAUD Jacques - 6, rue Richepanse, 75001 PARIS. - France


CABINET AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles; cheveux naturels, cheveux synthétiques, cheveux artificiels, perruques, postiches, mèches, boucles, tresses et toupets.